Déposée le 14 janvier 2003 par la société Ets FERNAND TANNEAU Cafés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la société Ets FERNAND TANNEAU Cafés domicilié(e) ZA ti-Lipig,29700 Pluguffan - 29700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets FERNAND TANNEAU Cafés domicilié(e) ZA - ti-Lipig,29700 Pluguffan - 29700 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204860.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets FERNAND TANNEAU Cafés - ZA ti-Lipig,29700 Pluguffan - 29700 - France - SIREN 322893157
Ets FERNAND TANNEAU Cafés - ZA - ti-Lipig,29700 Pluguffan - 29700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Cafés. Thés Torréfaction
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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